M. Le Maire

Bonjour et bienvenue !

Vous êtes sur le site officiel de CHANOS-CURSON.
Vous pouvez trouver de nombreuses rubriques, interroger les Elus ou les services. N’hésitez pas à nous faire part de vos suggestions et remarques. Bonne navigation !

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La bibliothèque

L’agréable bibliothèque municipale de Chanos-Curson, située 7 rue des Ecoles, est animée par six bénévoles : Corinne Gourdon, Françoise Descours, Agnès Bertonnier, Brigitte Martin-Faure, Suzanne Riffard et Laurence Blache (absente sur la photo).

Celles-ci accueillent le public trois fois par semaine, les scolaires et la micro-crèche «  Les Loupiots » tout au long de l’année.

Deux fois par an, 500 ouvrages prêtés par la médiathèque sont renouvelés (février et septembre).
De nombreuses animations sont prévues et certaines en partenariat avec Familles Rurales.

Nouveaux lecteurs, venez nous rejoindre !

L’équipe de la bibliothèque

Le centre de loisirs

L’association Familles Rurales c’est aussi un Accueil de Loisirs Sans Hébergement dénommé “Les Turlutins”.
Un accueil est proposé pendant les vacances scolaires ainsi que les mercredis.
A noter ! L’ ALSH est fermé pendant les vacances de noël.
Pour plus d’informations cliquez ici !
ALSH "Les Turlutins"
Familles Rurales, Association des Collines de l’Hermitage
7 Rue des écoles
Tél : 09 71 45 40 58
Contact  pour les vacances scolaires :  cloisirs.chanos@orange.fr
Contact pour les mercredis  : mercredis-chanos@orange.fr

Le périscolaire

La commune de Chanos-Curson a établi un partenariat avec Familles Rurales, Association des Collines de l’Hermitage, pour l’organisation et le fonctionnement de la cantine et de la garderie.

Les enfants sont accueillis à l’ Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) tout proche de l’école.

La cantine et la garderie

Pour tous renseignements et inscriptions contactez Familles Rurales au 09 71 45 40 58 ou periscolaire.chanos@orange.fr

Consultez le site de Familles Rurales, Association des Collines de l’Hermitage, en cliquant ici  !

Petite enfance

Vous avez un enfant de moins de 6 ans et recherchez un mode de garde ? Contactez Arche Agglo, Direction de la Petite Enfance au 04 26 78 78 78.

La micro crèche Les Loupiots

La micro crèche ” Les Loupiots” est idéalement située au 9 Rue des écoles à proximité du groupe scolaire.

Agrément : 10 berceaux pour des enfants de 2 mois 1/2 à 6 ans.

Jours et Horaires d’ouverture : Du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.

 

Les assistants maternels

Vous recherchez un(e) assistant(e) maternel(le) ou des informations sur la garde à domicile.

Vous êtes assistant maternel ou vous souhaitez le devenir.

Les animatrices du Relais d’Assistants Maternels (RAM) sont là pour vous aider et vous accompagner.

L’école

L'école des Collines Maurice ALLONCLE

 A la rentrée 2018/2019, ce sont 114 élèves répartis en 5 classes, qui ont été accueillis par notre équipe enseignante fidèle au poste !
Une année qui s’annonce dynamique avec de beaux projets pédagogiques.

Au programme :
Le projet d’école : améliorer la compréhension orale et écrite d’un texte lu ou entendu (de la petite section au CM2).
La piscine pour les élèves du CP au CM2 : 10 séances au deuxième trimestre au Centre Linaë.
Des projets adaptés aux élèves seront mis en place dans chaque classe, au cours de l’année.

Bonne réussite à tous les élèves !


 

Les horaires : Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h20 à 11h30 et de 13h20 à 16h30.

Les vacances scolaires : Découvrez les dates des vacances scolaires de la zone A !

 


Pour s’inscrire

A noter ! Pour une première inscription en maternelle l’enfant devra avoir 3 ans au plus tard le 31 décembre de l’année.

Tout dossier doit être déposé en mairie.

Enfant domicilié sur la commune :

Composition du dossier :
– Demande d’inscription (à remplir en mairie ou à télécharger  Demande inscription enfant domicilié Chanos Curson).
– Livret de famille
– Vaccinations : carnet de santé ou attestation.
– Un justificatif de domicile (- de 3 mois)
En cas de changement d’établissement, fournir le certificat de radiation.

Enfant domicilié hors de la commune :

Conditions : avoir une fratrie déjà scolarisée ou un mode de garde justifié sur la commune.

Composition du dossier :
– Demande d’inscription avec avis du maire de la commune de domicile (à remplir en mairie ou à télécharger Demande inscription enfant domicilié hors commune).
– Livret de famille
– Vaccinations : carnet de santé ou attestation.
– Un justificatif de domicile (- de 3 mois)
En cas de changement d’établissement, fournir le certificat de radiation.

Travaux de voirie

Info travaux

 


Les formulaires

Les travaux de voirie doivent faire l’objet d’une demande en mairie.
Le formulaire est à déposer au moins 15 jours avant le commencement de l’ouvrage.

Attention ! Une Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux ou DICT est nécessaire si le secteur est concerné par des réseaux ou canalisations, même à proximité !

Le service instructeur

Qui instruit ?

Les certificats d’urbanisme de simple information ou CUa sont instruits directement par la commune.

Les autres demandes :
– Certificat d’urbanisme opérationnel (Cub)
– Déclaration préalable (DP)

– Permis d’aménager (PA)
– Permis de construire (PC)
– …
sont instruites par ARCHE AGGLO, service ADS (Autorisation Droit des Sols).


Où déposer mes dossiers ?

Toutes les demandes doivent être déposées et enregistrées en mairie.
La commune se charge d’envoyer les dossiers concernés au service d’ ARCHE Agglo.

A noter ! Bien veiller à ce que les dossiers soient complets et en nombre suffisants.


Comment contacter le service ADS ?

Permanence téléphonique  :
Ligne directe : 04 26 78 57 85.
Joignable les mardis et jeudis de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h (ne reçoit que sur rendez-vous).

ARCHE Agglo
3 Rue des Condamines
07300 MAUVES

 

 

 

 

SUP

Les Servitudes d’Utilité Publique ou SUP mises à jour en 2017 sont consultables ci-après.

 

Retrouvez toutes ces informations sur IDE de la Drôme ou rendez-vous en mairie !


Définition

Il s’agit de limitations administratives au droit de propriété, instituées par l’autorité publique dans un but d’utilité publique.
Elles constituent des charges qui existent de plein droit sur tous les immeubles concernés et qui peuvent aboutir :

– Soit à certaines interdictions ou limitations à l’exercice par les propriétaires de leur droit de construire, et plus généralement le droit d’occuper ou d’utiliser le sol ;
– Soit à supporter l’exécution de travaux ou l’installation de certains ouvrages , par exemple les servitudes créées pour l’établissement des lignes de transport d’énergie électrique ;
– Soit, plus rarement, à imposer certaines obligations de faire à la charge des propriétaires (travaux d’entretien ou de réparation).

Ces limitations administratives au droit de propriété peuvent être instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d’intérêt général.


Différents types de SUP

Les SUP sont classées en quatre catégories :
– Les servitudes relatives à la conservation du patrimoine : patrimoine naturel, culturel et sportif ;
– Les servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements : énergie, mines et carrières, canalisations, communications, télécommunications ;
– Les servitudes relatives à la défense nationale ;
– Les servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique.


Comment s’applique les SUP

Les SUP s’imposent aux documents d’urbanisme.

PPRT

Le Plan de Prévention des Risques technologiques Cheddite a été approuvé par arrêté préfectoral n ° 2011 356-0006 du 22 décembre 2011 (Arrête d’approbation PPRT).

Le PPRt s’applique aux communes de Chanos-Curson, Clérieux et Granges-lès-Beaumont, soumises aux risques technologiques présentés dans le cadre de l’exploitation d’un établissement de la société CHEDDITE FRANCE, situé à Clérieux.

Pour consulter le dossier complet et le zonage réglementaire cliquez sur DREAL Auvergne Rhône Alpes  ou rendez-vous en mairie !


Le règlement

cheddite_approuve_-_reglement

Il a pour objet de limiter les conséquences d’un accident susceptible de survenir dans les installations de cet établissement et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publique.

PPRI

Le PPRi a été approuvé par arrêté préfectoral n ° 2013206-0014 du 25 juillet 2013.

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondations ou PPRi de Chanos-Curson a été prescrit par l’arrêté n° 2012032-0004 du 1er février 2012. Il fait suite aux évènements pluvieux du mois de septembre 2008 ayant entraîné notamment des débordements importants de la Veaune dans le village de Curson.
La réalisation du PPR répond à deux priorités majeures : préserver les vies humaines, réduire la vulnérabilité des biens et le coût des dommages.

Pour accéder au dossier complet cliquez sur IDE de la Drôme ou rendez-vous en mairie !

 


Zonage et règlement