M. Le Maire

Bonjour et bienvenue !

Vous êtes sur le site officiel de CHANOS-CURSON.
Vous pouvez trouver de nombreuses rubriques, interroger les Elus ou les services. N’hésitez pas à nous faire part de vos suggestions et remarques. Bonne navigation !

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Le centre de loisirs

L’association Familles Rurales c’est aussi un Accueil de Loisirs Sans Hébergement dénommé “Les Turlutins”.
Un accueil est proposé pendant les vacances scolaires ainsi que les mercredis.
A noter ! L’ ALSH est fermé pendant les vacances de noël.
Pour plus d’informations cliquez ici !
ALSH "Les Turlutins"
Familles Rurales, Association des Collines de l’Hermitage
7 Rue des écoles
Tél : 09 71 45 40 58
Contact  pour les vacances scolaires :  cloisirs.chanos@orange.fr
Contact pour les mercredis  : mercredis-chanos@orange.fr

Le périscolaire

La commune de Chanos-Curson a établi un partenariat avec Familles Rurales, Association des Collines de l’Hermitage, pour l’organisation et le fonctionnement de la cantine et de la garderie.

Les enfants sont accueillis à l’ Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) tout proche de l’école.

La cantine et la garderie

Pour tous renseignements et inscriptions contactez Familles Rurales au 09 71 45 40 58 ou periscolaire.chanos@orange.fr

Consultez le site de Familles Rurales, Association des Collines de l’Hermitage, en cliquant ici  !

L’école

L'école des Collines Maurice ALLONCLE

 A la rentrée 2018/2019, ce sont 114 élèves répartis en 5 classes, qui ont été accueillis par notre équipe enseignante fidèle au poste !
Une année qui s’annonce dynamique avec de beaux projets pédagogiques.

Au programme :
Le projet d’école : améliorer la compréhension orale et écrite d’un texte lu ou entendu (de la petite section au CM2).
La piscine pour les élèves du CP au CM2 : 10 séances au deuxième trimestre au Centre Linaë.
Des projets adaptés aux élèves seront mis en place dans chaque classe, au cours de l’année.

Bonne réussite à tous les élèves !


 

Les horaires : Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h20 à 11h30 et de 13h20 à 16h30.

Les vacances scolaires : Découvrez les dates des vacances scolaires de la zone A !

 


Pour s’inscrire

A noter ! Pour une première inscription en maternelle l’enfant devra avoir 3 ans au plus tard le 31 décembre de l’année.

Tout dossier doit être déposé en mairie.

Enfant domicilié sur la commune :

Composition du dossier :
– Demande d’inscription (à remplir en mairie ou à télécharger  Demande inscription enfant domicilié Chanos Curson).
– Livret de famille
– Vaccinations : carnet de santé ou attestation.
– Un justificatif de domicile (- de 3 mois)
En cas de changement d’établissement, fournir le certificat de radiation.

Enfant domicilié hors de la commune :

Conditions : avoir une fratrie déjà scolarisée ou un mode de garde justifié sur la commune.

Composition du dossier :
– Demande d’inscription avec avis du maire de la commune de domicile (à remplir en mairie ou à télécharger Demande inscription enfant domicilié hors commune).
– Livret de famille
– Vaccinations : carnet de santé ou attestation.
– Un justificatif de domicile (- de 3 mois)
En cas de changement d’établissement, fournir le certificat de radiation.

Travaux de voirie

Info travaux

 


Les formulaires

Les travaux de voirie doivent faire l’objet d’une demande en mairie.
Le formulaire est à déposer au moins 15 jours avant le commencement de l’ouvrage.

Attention ! Une Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux ou DICT est nécessaire si le secteur est concerné par des réseaux ou canalisations, même à proximité !

Le service instructeur

Qui instruit ?

Les certificats d’urbanisme de simple information ou CUa sont instruits directement par la commune.

Les autres demandes :
– Certificat d’urbanisme opérationnel (Cub)
– Déclaration préalable (DP)

– Permis d’aménager (PA)
– Permis de construire (PC)
– …
sont instruites par ARCHE AGGLO, service ADS (Autorisation Droit des Sols).


Où déposer mes dossiers ?

Toutes les demandes doivent être déposées et enregistrées en mairie.
La commune se charge d’envoyer les dossiers concernés au service d’ ARCHE Agglo.

A noter ! Bien veiller à ce que les dossiers soient complets et en nombre suffisants.


Comment contacter le service ADS ?

Permanence téléphonique  :
Ligne directe : 04 26 78 57 85.
Joignable les mardis et jeudis de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h (ne reçoit que sur rendez-vous).

ARCHE Agglo
3 Rue des Condamines
07300 MAUVES

 

 

 

 

SUP

Les Servitudes d’Utilité Publique ou SUP mises à jour en 2017 sont consultables ci-après.

 

Retrouvez toutes ces informations sur IDE de la Drôme ou rendez-vous en mairie !


Définition

Il s’agit de limitations administratives au droit de propriété, instituées par l’autorité publique dans un but d’utilité publique.
Elles constituent des charges qui existent de plein droit sur tous les immeubles concernés et qui peuvent aboutir :

– Soit à certaines interdictions ou limitations à l’exercice par les propriétaires de leur droit de construire, et plus généralement le droit d’occuper ou d’utiliser le sol ;
– Soit à supporter l’exécution de travaux ou l’installation de certains ouvrages , par exemple les servitudes créées pour l’établissement des lignes de transport d’énergie électrique ;
– Soit, plus rarement, à imposer certaines obligations de faire à la charge des propriétaires (travaux d’entretien ou de réparation).

Ces limitations administratives au droit de propriété peuvent être instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d’intérêt général.


Différents types de SUP

Les SUP sont classées en quatre catégories :
– Les servitudes relatives à la conservation du patrimoine : patrimoine naturel, culturel et sportif ;
– Les servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements : énergie, mines et carrières, canalisations, communications, télécommunications ;
– Les servitudes relatives à la défense nationale ;
– Les servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique.


Comment s’applique les SUP

Les SUP s’imposent aux documents d’urbanisme.

PPRT

Le Plan de Prévention des Risques technologiques Cheddite a été approuvé par arrêté préfectoral n ° 2011 356-0006 du 22 décembre 2011 (Arrête d’approbation PPRT).

Le PPRt s’applique aux communes de Chanos-Curson, Clérieux et Granges-lès-Beaumont, soumises aux risques technologiques présentés dans le cadre de l’exploitation d’un établissement de la société CHEDDITE FRANCE, situé à Clérieux.

Pour consulter le dossier complet et le zonage réglementaire cliquez sur DREAL Auvergne Rhône Alpes  ou rendez-vous en mairie !


Le règlement

cheddite_approuve_-_reglement

Il a pour objet de limiter les conséquences d’un accident susceptible de survenir dans les installations de cet établissement et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publique.

PPRI

Le PPRi a été approuvé par arrêté préfectoral n ° 2013206-0014 du 25 juillet 2013.

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondations ou PPRi de Chanos-Curson a été prescrit par l’arrêté n° 2012032-0004 du 1er février 2012. Il fait suite aux évènements pluvieux du mois de septembre 2008 ayant entraîné notamment des débordements importants de la Veaune dans le village de Curson.
La réalisation du PPR répond à deux priorités majeures : préserver les vies humaines, réduire la vulnérabilité des biens et le coût des dommages.

Pour accéder au dossier complet cliquez sur IDE de la Drôme ou rendez-vous en mairie !

 


Zonage et règlement

Plan Local d’Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chanos-Curson a été approuvé le 1er mars 2010 et modifié le 7 septembre 2015.
Le PLU
fixe les règles générales et les servitudes d’utilisation des sols.

Vous pouvez consulter ci-après le règlement et les pièces graphiques partiellement mis en ligne.

Pour accéder au dossier complet cliquez sur IDE de la Drôme ou rendez-vous en mairie !

 


Les pièces graphiques

Dispositions générales

Dispositions applicables aux zones urbaines

Dispositions applicables aux zones à urbaniser

Dispositions applicables aux zones agricoles

Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières

Aspect extérieur des constructions et définitions

 

 

 

 

La commune

La Commune de Chanos-Curson compte 1 107 habitants et s’étend sur 818 hectares. Elle appartient à la communauté d’agglomération “ARCHE Agglo”  et fait partie de ROVALTAIN.

Jusqu’alors rurale, d’un caractère agricole affirmé où prépondère le vignoble, elle doit faire face aujourd’hui à une demande grandissante en matière d’habitat.

Chanos-Curson est caractérisée par la bipolarisation de son agglomération : deux villages sur une même commune, deux histoires, deux configurations différentes qui aujourd’hui se partagent un même territoire avec les avantages et les inconvénients qu’une telle situation impose.


Chanos est établi quant à lui en retrait des axes routiers. Les places du village attestent du calme et de la tranquillité dont bénéficie l’agglomération. Il assure les conditions essentielles au bon fonctionnement de la commune avec la mairie, l’église et le relais poste. Depuis peu, la création d’une aire de jeux, ravit les enfants !

 

 

 


Curson est un village qui s’étire le long de la Route de Romans et se caractérise par une succession d’immeubles sur 600 mètres environ. C’est aussi une zone artisanale où sont implantés de nombreux commerçants et artisans.

 

 

 


Le Groupe scolaire dénommé “Ecole des Collines Maurice ALLONCLE” est implanté entre les deux villages formant ainsi un véritable trait d’union.

Nous contacter

Horaires d’ouverture :
Lundi, mardi, jeudi de 12h30 à 16h30
Mercredi de 12h30 à 16h30
Vendredi de 12h30 à 18h
Tél : 04 75 07 33 07
Mail : secretariat.mairiechanoscurson@orange.fr