Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chanos-Curson a été approuvé le 1er mars 2010 et modifié les 7 septembre 2015 (modification n° 1) et 2 novembre 2021 (modification n°2).
Le PLU fixe les règles générales et les servitudes d’utilisation des sols.
Vous pouvez consulter ci-après le règlement et les pièces graphiques partiellement mis en ligne.
Pour accéder au dossier complet cliquez sur IDE de la Drôme ou rendez-vous en mairie.
Les pièces graphiques
Retrouvez toutes les informations sur Géoportail-urbanisme ou en mairie (sur rendez-vous).
Notice d’utilisation et dispositions générales
Dispositions applicables aux zones urbaines
Dispositions applicables aux zones à urbaniser
Dispositions applicables aux zones agricoles
Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières
Aspect extérieur des constructions et définitions
Annexes
