Plan Local d’Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chanos-Curson a été approuvé le 1er mars 2010 et modifié le 7 septembre 2015.
Le PLU
fixe les règles générales et les servitudes d’utilisation des sols.

Vous pouvez consulter ci-après le règlement et les pièces graphiques partiellement mis en ligne.

Pour accéder au dossier complet cliquez sur IDE de la Drôme ou rendez-vous en mairie !

 


Les pièces graphiques

Dispositions générales

Dispositions applicables aux zones urbaines

Dispositions applicables aux zones à urbaniser

Dispositions applicables aux zones agricoles

Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières

Aspect extérieur des constructions et définitions