Commission municipale facultative Aménagements, voirie et sécurité
Responsable : Isabelle FREICHE.
Membres : Patrick BERTRAND, Didier WOLFF, Céline DIAN, Bruno GRAS-TACHON.
Finances
Commission municipale facultative Finances
Responsable : Isabelle FREICHE.
Membres : Sandrine COTTE, Fanny BERTO, Antoine PRADELLE, Samuel BEAUGIRAUD.
Actions sociales
Madame Le Maire
Bonjour et bienvenue !
Vous êtes sur le site officiel de CHANOS-CURSON.
Vous pouvez trouver de nombreuses rubriques, interroger les Elus ou les services. N’hésitez pas à nous faire part de vos suggestions et remarques. Bonne navigation !
La bibliothèque
Au cœur du village, la bibliothèque est un lieu tranquille et confortable pour lire et passer un moment agréable, avec un espace pour adultes et pour enfants.
Les bibliothécaires bénévoles vous accueillent pour vous accompagner dans votre recherche, échanger avec vous autour de leurs découvertes et coups de cœur.
Vous trouverez toutes sortes de livres : romans, documentaires, bandes dessinées…Deux fois par an, 500 ouvrages prêtés par la médiathèque sont renouvelés (février et septembre).
De nombreuses animations sont prévues et certaines en partenariat avec Familles Rurales.
Si vous êtes adhérents, vous pouvez emprunter des livres et bénéficier d’un accès à des ressources numériques (presse, livres, musique, auto formation…).
Venez découvrir ou redécouvrir la bibliothèque !
Les horaires :
– Mardi de 15h30 à 18h
– Mercredi de 16h à 17h30
– Samedi de 10h à 12h
Les tarifs :
– Adulte 10 € – 5 € pour le 2ème adulte du foyer.
– Gratuit pour les enfants de moins de 18 ans.
Les associations
A vos agendas
Le centre de loisirs
L’association Familles Rurales c’est aussi un Accueil de Loisirs Sans Hébergement dénommé “Les Turlutins”.
Un accueil est proposé pendant les vacances scolaires ainsi que les mercredis.
A noter ! L’ ALSH est fermé pendant les vacances de noël.
Pour plus d’informations cliquez ici !
ALSH “Les Turlutins”
Familles Rurales, Association des Collines de l’Hermitage
7 Rue des écoles
Tél : 09 71 45 40 58
Contact pour les vacances scolaires : cloisirs.chanos@orange.fr
Contact pour les mercredis : mercredis-chanos@orange.fr
Le périscolaire
La commune de Chanos-Curson a établi un partenariat avec Familles Rurales, Association des Collines de l’Hermitage, pour l’organisation et le fonctionnement de la cantine et de la garderie.
Les enfants sont accueillis à l’ Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) tout proche de l’école.
La cantine et la garderie
Pour tous renseignements et inscriptions contactez Familles Rurales au 09 71 45 40 58 ou periscolaire.chanos@orange.fr
Pour consulter le site de Familles Rurales, Association des Collines de l’Hermitage, cliquez ici
Les assistants maternels
Vous recherchez un(e) assistant(e) maternel(le) ou des informations sur la garde à domicile.
Vous êtes assistant maternel ou vous souhaitez le devenir.
Les animatrices du Relais d’Assistants Maternels (RAM) sont là pour vous aider et vous accompagner.
Contactez Arche Agglo, Direction de la Petite Enfance au 04 26 78 78 78.
Petite enfance
Vous avez un enfant de moins de 6 ans et recherchez un mode de garde ? Contactez Arche Agglo, Direction de la Petite Enfance au 04 26 78 78 78.
La micro crèche Les Loupiots
La micro crèche ” Les Loupiots” est idéalement située au 9 Rue des écoles à proximité du groupe scolaire.
Agrément : 10 berceaux pour des enfants de 2 mois 1/2 à 6 ans.
Jours et Horaires d’ouverture : Du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.
Les assistants maternels
Vous recherchez un(e) assistant(e) maternel(le) ou des informations sur la garde à domicile.
Vous êtes assistant maternel ou vous souhaitez le devenir.
Les animatrices du Relais d’Assistants Maternels (RAM) sont là pour vous aider et vous accompagner.
L’école
L’école des Collines Maurice ALLONCLE
A la rentrée 2023/2024, ce sont 117 élèves répartis sur 5 classes, qui ont été accueillis par notre équipe enseignante fidèle au poste !
Une année qui s’annonce dynamique avec de beaux projets pédagogiques.
Bonne réussite à tous les élèves !
Contact et horaires
Directrice : Sylvie BAUDE.
7 Rue des écoles.
Tél : 04 75 07 30 11
Les horaires : Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h20 à 11h30 et de 13h20 à 16h30.
Les vacances scolaires : Découvrez les dates de la zone A !
Pour s’inscrire
A noter ! Pour une première inscription en maternelle l’enfant devra avoir 3 ans au plus tard le 31 décembre de l’année.
Modalités d’inscription :
Sur rendez-vous uniquement : le lundi de 13h30 à 16h.
Si votre dossier est complet (imprimé et annexes), vous pouvez soit le déposer à l’accueil pendant les heures d’ouverture, soit le déposer dans la boite aux lettres ou l’envoyer par mail.
Cliquez ci-dessous pour effectuer vos démarches !
Assainissement
Voirie
Réglementation
Place du 8 mai : Pour la bonne organisation du marché hebdomadaire et afin de garantir la sécurité de tous, le stationnement et la circulation sont réglementés tous les mardis, sur la place du 8 mai.
– Interdiction de stationner de 13h30 à 20h30
– Circulation interdite de 15h30 à 20h30
Sauf véhicules de secours et d’approvisionnement du marché.
Plus d’informations cliquez ici.
Rue des Artisans : La vitesse de circulation sur la voie communale n° 50 Rue des Artisans, traversant la ZA Les Hauches, est limitée à 30 km / heure pour tout véhicule. Plus d’informations, cliquez ici.
Info travaux
Les formulaires
Les travaux de voirie doivent faire l’objet d’une demande en mairie.
Le formulaire est à déposer au moins 15 jours avant le commencement de l’ouvrage.
Attention ! Une Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux ou DICT est nécessaire si le secteur est concerné par des réseaux ou canalisations, même à proximité !
Voirie et réseaux
Le service instructeur
Qui instruit ?
Les déclarations préalables, certificats d’urbanisme de simple information ou CUa sont instruits directement par la commune.
Les autres demandes :
– Certificat d’urbanisme opérationnel (Cub)
– Permis d’aménager (PA)
– Permis de construire (PC)
– …
sont instruites par ARCHE AGGLO, service ADS (Autorisation Droit des Sols).
Où déposer mes dossiers ?
Toutes les demandes doivent être déposées et enregistrées en mairie.
La commune se charge d’envoyer les dossiers concernés au service d’ ARCHE Agglo.
A noter ! Bien veiller à ce que les dossiers soient complets et en nombre suffisants.
Comment contacter le service ADS ?
Permanence téléphonique :
Ligne directe : 04 26 78 57 85.
Joignable les mardis et jeudis de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h (ne reçoit que sur rendez-vous).
ARCHE Agglo
3 Rue des Condamines
07300 MAUVES
Les formulaires
Retrouvez tous les formulaires de demande d’autorisation d’urbanisme sur service public.
Possibilité de retirer ces documents en mairie.
L’urbanisme dématérialisé
A compter du 1er janvier 2022, ARCHE Agglo propose un outil permettant la dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme (module de Saisine par Voie Électronique ou SVE).
Vous trouverez ci-dessous le lien d’accès à ce module SVE : https://sve.sirap.fr
Servitudes d’Utilité Publique
Les Servitudes d’Utilité Publique ou SUP mises à jour en 2017 sont consultables ci-après.
Retrouvez toutes ces informations sur IDE de la Drôme ou rendez-vous en mairie !
Définition
Il s’agit de limitations administratives au droit de propriété, instituées par l’autorité publique dans un but d’utilité publique.
Elles constituent des charges qui existent de plein droit sur tous les immeubles concernés et qui peuvent aboutir :
– Soit à certaines interdictions ou limitations à l’exercice par les propriétaires de leur droit de construire, et plus généralement le droit d’occuper ou d’utiliser le sol ;
– Soit à supporter l’exécution de travaux ou l’installation de certains ouvrages , par exemple les servitudes créées pour l’établissement des lignes de transport d’énergie électrique ;
– Soit, plus rarement, à imposer certaines obligations de faire à la charge des propriétaires (travaux d’entretien ou de réparation).
Ces limitations administratives au droit de propriété peuvent être instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d’intérêt général.
Différents types de SUP
Les SUP sont classées en quatre catégories :
– Les servitudes relatives à la conservation du patrimoine : patrimoine naturel, culturel et sportif ;
– Les servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements : énergie, mines et carrières, canalisations, communications, télécommunications ;
– Les servitudes relatives à la défense nationale ;
– Les servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique.
Comment s’applique les SUP
Les SUP s’imposent aux documents d’urbanisme.
Plan Prévention Risques Technologiques
Le Plan de Prévention des Risques technologiques Cheddite a été approuvé par arrêté préfectoral n ° 2011 356-0006 du 22 décembre 2011 (Arrête d’approbation PPRT).
Le PPRt s’applique aux communes de Chanos-Curson, Clérieux et Granges-lès-Beaumont, soumises aux risques technologiques présentés dans le cadre de l’exploitation d’un établissement de la société CHEDDITE FRANCE, situé à Clérieux.
Pour consulter le dossier complet et le zonage réglementaire cliquez sur DREAL Auvergne Rhône Alpes ou rendez-vous en mairie !
Le règlement
Il a pour objet de limiter les conséquences d’un accident susceptible de survenir dans les installations de cet établissement et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publique.
Plan Prévention Risques Inondations
Le PPRi a été approuvé par arrêté préfectoral n ° 2013206-0014 du 25 juillet 2013.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondations ou PPRi de Chanos-Curson a été prescrit par l’arrêté n° 2012032-0004 du 1er février 2012. Il fait suite aux évènements pluvieux du mois de septembre 2008 ayant entraîné notamment des débordements importants de la Veaune dans le village de Curson.
La réalisation du PPR répond à deux priorités majeures : préserver les vies humaines, réduire la vulnérabilité des biens et le coût des dommages.
Pour accéder au dossier complet cliquez sur IDE de la Drôme ou rendez-vous en mairie !
Zonage et règlement
